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Bord cote - 2023-EPS001
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La Note Explicative du Système Harmonisé énumère qu’à l’exception des velours, peluches et tissus éponge de la Position n°60.01, la Position n°60.03 couvre les étoffes de bonneterie d’une largeur inférieure ou égale à 30 cm qui ne contiennent pas de fils d’élasthanne ou de caoutchouc ou dans lesquelles le poids de ces fils est inférieur à 5 %.de ces fils. Il est à classer en fonction de sa matière constitutive prédominante, conformément aux dispositions de la Note 2-A) et de la Note de sous position 2-A) de la Section XI. Le produit est constitué de 98% de coton biologique.
De ce fait, il est à classer sous la Position tarifaire n°60.03 en tant que « Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. » et à la sous position 6003.20 00 « De coton », par application des RGI 1, (Note 2-A et de la Note de sous position 2-A de la Section XI) et 6 su SH.
