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Bloqueur cordon - EPS006-4
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Référence
EPS006-4
Catégorie
Classement tarifaire
Date de début de validité
28/03/2024
Date de fin de valididité
28/03/2025
Code Nomenclature
3926.90 90
Designation de la marchandise
Bloqueur cordon
Description du produit
BLOQUEURS CORDON DISC020
Justificatif de classement
L’article est un bloqueur en plastique.
Il est généralement considéré comme un accessoire, non seulement destiné aux articles vestimentaires, mais peut être utilisé avec d’autres articles non vestimentaires.
Selon la Note Explicative du Système Harmonisé, la Position 3926 couvre les ouvrages non dénommés ni compris ailleurs en matières Plastiques. Sont donc notamment compris ici les vis, boulons, rondelles et fournitures analogues d’usage général.
Application des RGI 1, 6 du SH.
La décision en pdf