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Le Contrôle a posteriori (CAP) permet à l’administration douanière de faire une vérification après le dédouanement
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Le Contrôle a posteriori (CAP) permet à l’administration douanière de faire une vérification après le dédouanement
Le Contrôle a posteriori (CAP) permet à l’administration douanière de vérifier, après le dédouanement, l’exactitude des déclarations, l’authenticité des documents et la régularité des droits et taxes exigibles. Il joue un rôle clé dans la lutte contre la fraude et l’optimisation des recettes douanières.
Tout en facilitant le dédouanement, la Douane peut réaliser le CAP dans le but d’identifier les irrégularités. Cette pratique internationale, conforme aux standards de l’Organisation Mondiale des Douanes et de l’Organisation Mondiale du Commerce, favorise un commerce plus fluide et est facilitée par les outils d’analyse tels que l’ERA (Enhanced Risk Assessment).
L’équilibre entre la facilitation du commerce et un contrôle efficace est essentiel pour concrétiser la vision d’une douane moderne et performante.