Chapitre 3: Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
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1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a)- les mammifères du n°01.06 ;
b)- les viandes des mammifères du n°01.06 (n°02.08 ou 02.10) ;
c)- les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et
impropres à l’alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre 5) ; les farines, poudres et agglomérés sous
forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine (n° 23.01).
d)- le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d’Œufs de poissons (n°16.04).
2.- Dans le présent Chapitre, l’expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes,
etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant en faible quantité