Zip - EPS006-7

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Référence
EPS006-7
Catégorie
Classement tarifaire
Date de début de validité
28/03/2024
Date de fin de valididité
28/03/2025
Code Nomenclature
5609.00 00
Designation de la marchandise
Zip
Description du produit
ZIP ZPKWIN 10005/ZPKWIN 10020
Justificatif de classement

L’article est une tir zip en polyester en ficelle, munis au bout d’une matière en plastique.

En règle générale, les composants des fermetures à glissière comprennent des glissières (navettes), des encoches (dents), des rubans, des languettes et des guides.

La tir zip est souvent combinée avec la fermeture mais elle peut également être utilisée à d’autres fins à utilisation générale. Ce qui l’exclu de la Position 9607 comme fermetures à glissières et leurs parties.

Selon la Note Explicative du Système Harmonisé, sont notamment rangés dans les 5609 les fils, ficelles, cordes et cordages coupés de longueur, dont l’une ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, d’anneaux ou d’autres accessoires (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par exemple), les élingues de chargement, les défenses de bateaux, les coussins de déchargement, les échelles, les lavettes (pour le lavage des éviers, des carrelages, etc.) formées par une botte de fils ou de ficelles repliée en son milieu et enserrée près de son extrémité repliée.

Application des RGI 1, 6 du SH.

La décision en pdf