Vinette (étiquette standard) - EPS0190-2

La considération générale du Chapitre 58 stipule que le présent Chapitre couvre des produits textiles très divers dont le classement dans les positions est indépendant de la nature des matières textiles qui les constituent.

Selon la NESH de la Position 58.07 Tous ces articles sont classés dans la présente rubrique, à condition : 1) De ne comporter aucun travail de broderie ; les inscriptions ou motifs des articles visés ici sont généralement obtenus par tissage (le plus souvent par brochage) ou par impression. 2) D’être présentés en pièces, en bandes ou en rubans (ce qui est généralement le cas) ou bien découpés de toutes formes par unités, sans autre travail de confection. Les étiquettes, écussons et articles similaires brodés relèvent du n° 5810, ceux qui sont confectionnés autrement que par découpage, des n°s 6117, 6217 ou 6307, selon le cas.

Selon la NESH 61.17 8) Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf s’ils sont confectionnés uniquement par découpage (n° 58.07) ou s’ils constituent des motifs brodés du n° 58.10.

Selon la NESH 58.10 Les broderies sont obtenues en faisant travailler des fils, dits fils brodeurs, sur un fond préexistant constitué par une tulle, un filet, un velours, un ruban, une étoffe de bonneterie, une dentelle ou tout autre tissu, ou par un feutre ou un non tissé, de manière à ornementer ce fond. Les fils brodeurs sont généralement des fils textiles ; certaines broderies sont cependant exécutées à l’aide de fils brodeurs consistant, en particulier, en fils de fibres de verre, en fils ou lames de métal ou en raphia ; ces broderies n’en demeurent pas moins comprises ici. Le fond fait, le plus souvent, partie de la broderie terminée ; mais dans le cas des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé, il est éliminé après avoir été brodé et le dessin seul subsiste et constitue la broderie. Certaines broderies sont réalisées non avec des fils brodeurs proprement dits, mais avec des lames ou des lacets en matières textiles.”

Application de la RGI 1 et de la RGI 6 du SH.