Tissu - EPS019

L’examen approfondi du tissu a permis d’identifier que le fil de trame passe systématiquement sur deux fils de chaîne avant de s’insérer sous un seul, créant un motif en diagonale caractéristique de cette structure. Le rapport d’armure, qui correspond au nombre de fils de chaîne sur lesquels passe le fil de trame avant de changer de direction, a été établi à 2/1. Cette configuration, combinée à la coloration différentielle des fils (bleu et blanc), contribue significativement aux propriétés mécaniques et esthétiques du tissu.”

Selon la Considération Générale I.C de la Section XI, dans les Chapitres 50 à 55, le mot tissu s’entend des produits obtenus par l’entrecroisement, sur des métiers à chaîne et à trame, de fils textiles (que ces fils soient considérés comme fils des Chapitres 50 à 55 ou comme ficelles du no 5607), ou de mèches, de mono-filaments ou de lames et formes similaires du Chapitre 54, de fils dits de chaînette, de rubans étroits, de tresses ou de rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés. Les tissus des Chapitres 50 à 55 peuvent être écrus, décrués, crémés, blanchis, teints, fabriqués avec des fils de diverses couleurs, imprimés, chinés, mercerisés, glacés, moirés, gaufrés, grattés, foulés, gazés, etc.
La Note 2) A de la Section XI stipule que les produits textiles des Chapitres 50 à 55 ou des n°s 58.09 ou 59.02 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s’ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles.
Lorsqu’aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est classé comme s’il était entièrement constitué de la matière textile qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération.

Selon la NESH Section XI I)-A, relative au classement des produits textiles composés de matières mélangées, il est essentiel de noter que, pour l’application de la Note 2 de cette section, lorsqu’un produit textile est constitué de plusieurs matières mélangées et que ces matières, prises individuellement, relèveraient du même chapitre ou de la même position tarifaire, elles sont considérées comme une seule matière textile. Le classement s’effectue alors en déterminant d’abord le chapitre approprié, puis la position tarifaire correspondante, en excluant toute matière textile ne relevant pas de ce chapitre.

La Note 1.g) de la Section XI, précise que les Tissus en fils de diverses couleurs sont des tissus (autres que les tissus imprimés) :

1°) constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d’une même couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives ; ou

2°) constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés

Application de la RGI 1, de la Note 1.g) et 2) A de la Section XI et de la RGI 6 du SH.