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Bouton en plastique - EPS008-5
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Référence
EPS008-5
Catégorie
Classement tarifaire
Date de début de validité
12/03/2025
Date de fin de valididité
12/03/2026
Code Nomenclature
9606.21 00
Designation de la marchandise
Bouton en plastique
Description du produit
L’article est un bouton en plastique de couleur noire, d’un diamètre de 18 mm, fourni par la société, conçu pour des applications dans l’habillement (fermeture et esthétique).
Justificatif de classement
Selon la considération générale du Chapitre 96, le présent Chapitre couvre les matières à tailler et à mouler (y compris les ouvrages), certains articles de brosserie, de mercerie, d’écriture, de bureau, de fumeurs, de toilette, ainsi que certains produits d’hygiène absorbants (les serviettes et tampons hygiéniques, les couches et les articles similaires, en toutes matières) et divers autres objets qui ne sont pas repris dans d’autres positions de la Nomenclature.
Application de la RGI 1 et de la RGI 6 du SH.
La décision en pdf
