Pour l’application de la réglementation douanière, sont considérées comme prohibées toutes marchandises dont l’importation ou l’exportation est interdite à quelque titre que ce soit ou soumise à des formalités particulières.
Prohibitions et interdictions
25,787
Du fait que ces marchandises soient réglementées auprès d’autres administrations ou établissements publics (ex. : Ministère chargé des mines, OMERT, …), la douane exige pour leur dédouanement que les formalités prévues par ces réglementations soient effectuées au préalable.
Des pièces justifiant l’accomplissement de ces formalités doivent être jointes aux déclarations en douanes. Néanmoins, dans certains cas exceptionnels, et lorsque ceci n’est pas contraire aux réglementations, ces pièces peuvent être soumissionnées, c’est-à-dire que le déclarant s’engage à les produire après le dédouanement.
L’accomplissement de ces formalités préalables se fera dans le système MIDAC (guichet unique électronique TradeNet Madagascar) pour certains Ministères et organismes ayant déjà conclu un accord avec l’Administration des douanes.
Nomenclatures concernées : 01.01 à 01.05 ; 0106.90(11,12,19,99) 03.01
Formalités : Production simultanée d’une autorisation d’importation et d’un certificat sanitaire délivrés par le Ministère de tutelle pour les animaux vivants des n° 01.01 à 01.06 et les poissons vivants du 03.01
Documents exigibles : Autorisation d’importation et Certificat sanitaire
Nomenclatures concernées : 02.01 à 02.10
Formalités : L’importation de viandes de toutes espèces est subordonnée à une autorisation d’importation et leur dédouanement est subordonné à la production d’un certificat de salubrité. Ces deux documents sont délivrés par le Ministère de tutelle ou le Service vétérinaire régional.
Documents exigibles : Autorisation d’importation et Certificat de salubrité
Nomenclatures concernées : 0106.19 40
Formalités : L’importation des chiens et des chats est subordonnée à une autorisation d’importation, et leur dédouanement est subordonné à la production d’un certificat de vaccination antirabique délivré par le Service vétérinaire.
Documents exigibles : Autorisation d’importation + Certificat de vaccination antirabique
Nomenclatures concernées : 03.02 à 03.07
Formalités : Certificat de salubrité délivré par le Ministère de tutelle
Documents exigibles : Certificat de salubrité
Nomenclatures concernées : Chap.15
Formalités : Certificat de normalisation délivré par le Bureau des Normes du Ministère du Commerce
Documents exigibles : Certification de normalisation
Nomenclatures concernées : 12.09
Formalités : Production d’une autorisation d’importation et d’un certificat phytosanitaire pour les semences délivrés par le Ministère de tutelle
Documents exigibles : Autorisation d’importation et Certificat phytosanitaire
Nomenclatures concernées : Chapitre 23
Formalités : Autorisation d’importation de produits utilisés pour l’alimentation des animaux du Ministère chargé de l’Agriculture
Documents exigibles : Autorisation d’importation
Nomenclatures concernées : Chapitre 6, Chapitre 7, Chapitre 8, n°24.01
Formalités : Certificat phytosanitaire pour les produits végétaux des chapitres 6, 7, 8 et les tabacs du n°24.01
Documents exigibles : Certificat phytosanitaire
Nomenclatures concernées : Chapitre 6, Chapitre 7, Chapitre 8, n°24.01
Formalités : Certificat phytosanitaire pour les produits végétaux des chapitres 6, 7, 8 et les tabacs du n°24.01
Documents exigibles : Certificat phytosanitaire
Nomenclatures concernées : Chapitre 4 10.06 ; Chapitres 15 à 22
Formalités : Certificat de consommabilité délivré par le Sce chargé de la commercialisation, pour produits utilisables en l’état à l’alimentation humaine.
Documents exigibles : Certificat de consommabilité
Nomenclatures concernées : 2912.41 00
Formalités : L’importation de la vanilline est subordonnée à la production d’une autorisation d’importation du Ministère du commerce.
Documents exigibles : Autorisation d’importation pour la vanilline
Nomenclatures concernées : 84.23, 90.16, 9017.80
Formalités : L’importation des appareils et instruments de mesure pour usage public est subordonnée à une autorisation d’importation du Ministère chargé de la Métrologie légale.
Documents exigibles : Autorisation d’importation et Autorisation de dédouanement
Nomenclatures concernées : 140190.11 140190.19, 53.04
Formalités : Certificat de normalisation pour l’exportation du raphia et du sisal, du Min. Commerce
Documents exigibles : Certificat de normalisation pour l’exportation
Nomenclatures concernées : 29, 38, 84, 87
Formalités : Autorisation spéciale d’importation délivrée par le Ministère du Commerce après avis technique du Bureau National Ozone
Documents exigibles : Autorisation spéciale d’importation
Formalités : Certificat de déménagement établi par l’autorité administrative de l’ancienne résidence ou par l’Ambassadeur ou son représentant auprès du pays de provenance
Documents exigibles : Certificat de déménagement
Nomenclatures concernées : 36.01, 36.02, 36.03, 93.01, 93.02, 93.03, 93.04, 93.05, 93.06
Formalités : L’importation d’explosifs et armements est soumise à autorisation préalable d’importation délivrée par le Min. chargé des Forces Armées pour les armes de 1ère catégorie, et présentation d’une autorisation d’introduction dans le territoire (Document IN2).
Documents exigibles : Autorisation préalable d’importation et Autorisation d’introduction dans le territoire
Nomenclatures concernées : 87.10, 8906.10
Formalités : L’importation des engins et bâtiments de guerre n’est pas possible sans l’autorisation préalable d’importation délivrée par le Min. chargé des Forces Armées et le dédouanement est subordonné à la présentation d’une autorisation d’introduction délivrée par l’Autorité Provinciale du lieu de résidence de l’importateur.
Documents exigibles : Autorisation préalable d’importation MFA + Autorisation d’introduction Chef Pro.
Nomenclatures concernées : 0106.(11,12,19,20,31,32,39), 060210(11à19)
Formalités : L’importation ou l’exportation des animaux ou des plantes de cette position sont subordonnées à la production d’un permis d’importation ou d’exportation, d’un certificat CITES et d’un certificat sanitaire ou d’un certificat phytosanitaire, selon le cas, et de plus, pour l’opération d’importation, d’une autorisation de dédouanement délivrée par l’Autorité compétente.
Documents exigibles : permis d’importation ou d’exportation + Autorisation de dédouanement + CITES + Certificat phytosanitaire.
Nomenclatures concernées : 44.03 – 44.04 – 44.06 à 44.13
Formalités : Autorisation d’exportation + Certificat d’origine délivré par le Sce des E & F + Certificat phytosanitaire délivré par le Sce spécialisé du lieu d’embarquement + Quittance de paiement de la redevance forestière
Documents exigibles : Autorisation d’exportation + Certificat d’origine + Certificat.phytosanitair + Quittance redevance
Nomenclatures concernées : 93.01 à 93.05, 93.06 et 93.07
Formalités : L’importation des armes de 2e ou 3e catégories n’est pas possible sans l’autorisation préalable d’importation délivrée par le Min. chargé des Forces Armées et leur dédouanement est subordonné à la présentation d’une autorisation d’introduction délivrée par l’Autorité Provinciale du lieu de résidence de l’importateur.
Documents exigibles : Autorisation préalable d’importation et Autorisation d’introduction Chef Pro.
Nomenclatures concernées : 170111.10, 170112.10, 170199.10, 170230.10, 170240.10, 170250.10, 170260.10
Formalités : Pour bénéficier des dispositions du Tarif, les matières premières et intrants repris dans cette position doivent faire l’objet d’une attestation de destination visée conjointement par l’Administration douanière et l’Administration fiscale (NB : l’importation doit être effectuée directement par l’industriel, sans l’intermédiaire d’un opérateur commercial).
Documents exigibles : Attestation de destination visée par DGImpots/DGDouanes
Nomenclatures concernées : Chap.25, chap.26, 27.01 à 27.06, 71.01 à 71.03, 71.05 à 71.12
Formalités : Certificat de conformité des substances minérales à exporter, délivrée par l’Administration minière (document unique) – (cf.Loi n°99-022, article 2 : définitions, arreté n°14153/2003). (NB : Pour l’importation, il y a lieu d’exiger le document MN3).
Documents exigibles : Certificat de conformité des substances minérales à exporter
Nomenclatures concernées : 71.13 à 71.15
Formalités : Autorisation de sortie délivrée par l’Ad/tion minière pour les quantités supérieures à 250 gr pour les bijoux emportés par les particuliers (Arrêté n°14269/2003)
Documents exigibles : Autorisation de sortie bijoux emportés par particuliers
Nomenclatures concernées : 87.10, 8906.10
Formalités : L’importation des engins et bâtiments de guerre n’est pas possible sans l’autorisation préalable d’importation délivrée par le Min. chargé des Forces Armées et le dédouanement est subordonné à la présentation d’une autorisation d’introduction délivrée par l’Autorité Provinciale du lieu de résidence de l’importateur.
Documents exigibles : Autorisation préalable d’importation MFA + Autorisation d’introduction Chef Pro.
Nomenclatures concernées : 93.01 à 93.05, 93.06 et 93.07
Formalités : L’importation des armes de 2e ou 3e catégories n’est pas possible sans l’autorisation préalable d’importation délivrée par le Min. chargé des Forces Armées et leur dédouanement est subordonné à la présentation d’une autorisation d’introduction délivrée par l’Autorité Provinciale du lieu de résidence de l’importateur.
Documents exigibles : Autorisation préalable d’importation et Autorisation d’introduction Chef Pro.
Nomenclatures concernées : 170111.10, 170112.10, 170199.10, 170230.10, 170240.10, 170250.10, 170260.10
Formalités : Pour bénéficier des dispositions du Tarif, les matières premières et intrants repris dans cette position doivent faire l’objet d’une attestation de destination visée conjointement par l’Administration douanière et l’Administration fiscale (NB : l’importation doit être effectuée directement par l’industriel, sans l’intermédiaire d’un opérateur commercial).
Documents exigibles : Attestation de destination visée par DGImpots/DGDouanes
Nomenclatures concernées : 71.13 à 71.15
Formalités : Autorisation de sortie délivrée par l’Ad/tion minière pour les quantités supérieures à 250 gr pour les bijoux emportés par les particuliers (Arrêté n°14269/2003)
Documents exigibles : Autorisation de sortie bijoux emportés par particuliers
Nomenclatures concernées : 71.02, 71.03, 71.04, 71.05, 71.08, 71.09, 71.13, 71.14, 71.15, 71.16, 8112.12
Formalités : Autorisation préalable d’importation du Ministère des Mines
Documents exigibles : Autorisation préalable d’importation
Nomenclatures concernées : 28.44 et 28.45
Formalités : L’introduction des éléments et/ou produits radioactifs repris dans cette position doit faire l’objet d’une autorisation préalable à l’importation délivrée par l’Institut National des Sciences et Techniques Nucléaires.
Documents exigibles : Autorisation préalable d’importation INSTN
Nomenclatures concernées : 85.17, 8525.(10,20), App. téléphoniques du n°8527.90
Formalités : L’importation des matériels de communication et de télécommunication est soumise à la production d’une autorisation d’importation et d’une autorisation de dédouanement délivrées par l’OMERT.
Documents exigibles : Autorisation d’importation et Autorisation de dédouanement OMERT
Nomenclatures concernées : 1211.(30,40), 1301.90, 1302, 28, 29, 30
Formalités : L’introduction des stupéfiants, des substances psychotropes et des produits contenant ces substances, repris dans cette sous-position, doit faire l’objet d’une autorisation d’importation du Ministère de la Santé et du Ministère de l’Intérieur.
Documents exigibles : Autorisation d’importation MinSan + Autorisation de dédouanement. Min. Int.
Nomenclatures concernées : 2915.31, 29.41, Chap. 30
Formalités : Autorisation d’importation ou autorisation de dédouanement du Min. Santé
Documents exigibles : Autorisation import.+Autorisation. Dédouanement MinSAN
Nomenclatures concernées : 33.03 à 33.07
Formalités : L’importation des produits cosmétiques et autres produits de parfumerie utilisables par application sur la peau et contenant du mercure, est soumise à l’autorisation du Ministère de la Santé.
Documents exigibles : Autorisation d’importation SANTE
Nomenclatures concernées : 8701.20, 87.02, 87.03, 87.04, 87.05
Formalités : Le dédouanement des camions et cars d’un poids total en charge supérieur ou égal à 3,500 tonnes est subordonné à l’obtention préalable de l’attestation de conformité à la mise en circulation délivrée par le Min. chargé du Transport et à la présentation de l’ancienne carte grise étrangère.
Documents exigibles : Attestation de mise en circulation + Carte grise étrangère
À l’importation
- Les produits de contrefaçon
- Les produits portant atteinte aux bonnes mœurs
À l’exportation
Déchets et débris de ferrailles
Le Décret n°2012-1113 du 04/12/12 suspend jusqu’à nouvel ordre l’exportation de :
- Ferraille de toute nature Position tarifaire : 72 04
- Déchets et débris d’aluminium Position tarifaire : 76 02 00
- Déchets et débris de cuivre Position tarifaire : 74 04 00
La faune et la flore de Madagascar sont particulièrement protégées par des mesures d’interdiction, ou du moins, par des réglementations strictes selon la Convention CITES. Site officiel : www.cites-madagascar.mg
Les espèces faunistiques et floristiques sont classées dans cette Convention en trois annexes :
Annexe I : Commerce interdit
- Espèces menacées d’extinction.
- Commerce international interdit.
- Commerce autorisé uniquement dans des conditions exceptionnelles (ex. : recherche scientifique). Dans ce cas, un permis d’exportation (ou certificat de réexportation) et un permis d’importation seront délivrés.
Annexe II : Commerce contrôlé
- Espèces qui ne sont pas nécessairement menacées d’extinction actuellement, mais qui pourraient le devenir si le commerce de leurs spécimens n’était pas étroitement contrôlé.
- Le commerce international peut être autorisé sous conditions et délivrance des permis réglementaires.
Annexe III : Réglementation nationale
- Espèces inscrites dans les Annexes III de la CITES, soumises à une réglementation nationale.
- Leur commerce international est contrôlé en coopération avec d’autres Parties à la CITES.
Mammifères
Annexe I
- Tous les Lémuriens
- Toutes les espèces de Baleines (3 espèces à Madagascar)
- Dugong dugong (Lambondriaka)
Annexe II
- Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I)
- Cryptoprocta ferox (Fosa)
- Eupleres goudotii (Ridaridy, Amboalaolo)
- Fossa fossana (Fanaloka / Fosa)
Oiseaux
Annexe I
- Falco peregrinus (Voromahery)
- Tyto soumagnei (Vorondolo mena)
Annexe II
- Tous les FALCONIFORMES sauf Falco peregrinus (Annexe I) — Exemples : Falco newtoni (Hitsikitsika), Haliaeetus vociferoides (Ankoay), Milvus migrans (Papango)
- Tous les STRIGIFORMES sauf Tyto soumagnei (Annexe I) — Exemples : Asio madagascariensis, Tyto alba
- Tous les PSITTACIFORMES (Boloky & Sarivazo) — Exemples : Coracopsis nigra (Boloky kely), Coracopsis vasa (Boloky be), Agapornis cana (Sarivazo)
- Tous les Flamants roses (Samaka)
- Anas bernieri (Mireha, Sadakely, Fotsielatra)
- Sarkidiornis melanotos (Arosy, Tsivongo, Ara)
Reptiles
Annexe I
- Tortues terrestres : Geochelone radiata, Geochelone yniphora (Angonoka, Tortue à soc), Pyxis arachnoides, Pyxis planicauda
- Tortues marines : Dermochelys coriacea, Eretmochelys imbricata, Caretta caretta
- Brookesia perarmata
- Acrantophis dumerili, Acrantophis madagascariensis, Sanzinia madagascariensis
Annexe II
- Tortues terrestres : Kinixys belliana (Angonoka)
- Tortues d’eau douce : Erymnochelys madagascariensis (Rere)
- Crocodylus niloticus
- Phelsuma spp.
- Uroplatus spp.
- Brookesia spp. sauf Brookesia perarmata (Annexe I)
- Calumma spp.
- Furcifer spp.
Amphibiens
Annexe I
- Dyscophus antongilii
Annexe II
- Mantella spp.
- Scaphiophryne gottlebei
- Hoplobatrachus tigerinus
Requins & Poissons
Annexe I
- Requins : Rhincodon typus, Carcharodon carcharias
- Poissons : Hippocampus spp., Coelacanthes (Latimeria spp.)
Bivalves
Annexe II
- Tridacna spp.
Annexe I : Espèces strictement protégées
- Baobab nain (Pachypodium) : Pachypodium ambovombense, P. decaryi, P. baronii
- Vahona (Aloe) : Aloe albiflora, A. bakeri, A. calcairophila, A. delphinensis, A. haworthioides, A. laeta, A. parvula, A. rauhii, A. alfredii, A. bellatula, A. compressa, A. descoingsii, A. helenae, A. parallelifolia, A. versicolor, A. suzannae
- Songosongo (Euphorbia) : Euphorbia ambovombensis, E. decaryi, E. parvicyathophora, E. cremersii, E. francoisii, E. quartziticola, E. cylindrifolia, E. moratii, E. tulearensis
- Kisatrasatra (Orchidées) : Aerangis elata / Aerangis platyphylla (Synonymes : Angraecum ellisii, Angraecum dubuyssonii, Aerangis buyssonii, Angrochis ellisii, Aerangis cryptodon)
- Palmier : Dypsis decipiens
Annexe II : Espèces réglementées
- Toutes les graines des espèces végétales annexées à la CITES.
- Baobab nain (Pachypodium spp.) : Tous les pachypodes autres que ceux inscrits à l’Annexe I.
- Vahona (Aloe spp.) : Toutes les espèces d’Aloe autres que celles inscrites à l’Annexe I.
- Toutes les espèces de Cactaceae, Cactus ou Rhipsalis.
- Les stipes de toutes les espèces de Cyatheaceae (Fangeons) et les fougères arborescentes.
- Toutes les espèces de Cycadaceae (Tous les palmiers Cycas).
- Toutes les espèces de Didiereaceae.
- Toutes les espèces de Dicksoniaceae.
- Ceropegia spp.
- Songosongo (Euphorbia spp.) : Toutes les euphorbes autres que celles inscrites à l’Annexe I.
- Toutes les espèces d’Orchidées.
- Neodypsis decaryi (Palmier trièdre).
- Prunus africana (Pygeum africanum) : Sary, Kotofihy.
- Ravenea rivularis : Gora, Bakaly, Vakaka, Malio.
- Ravenea louveli : Lakamarefo, Siraboto.
- Satranala decussilvae : Satranala.
- Lemurophoenix halleuxii : Hovitra varimena.
- Marojeya darianii : Ravimbe.
- Beccariophoenix madagascariensis : Manarano, Manara, Maroala (Andasibe), Sikomba (Antanosy).
- Voanioala gerardii : Voanioala (Betsimisaraka).