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Tissu peluche tricoté - EPS0195
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Référence
EPS0195
Catégorie
Classement tarifaire
Date de début de validité
12/03/2025
Date de fin de valididité
12/03/2026
Code Nomenclature
6001.92 00
Designation de la marchandise
Tissu peluche tricoté
Description du produit
L’article est un tissu entièrement composé de fibres de polyester (100%), d’une densité de 300 grammes par mètre carré, de largeur 150cm après finissage, fabriqué avec une technique de tricotage (ce qui le rend plus extensible et souple par rapport aux tissus tissés).
Justificatif de classement
La NESH de la Position 60.01 précise qu’à la différence des velours et peluches tissés du no 5801, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage, des fibres textiles provenant d’un ruban de carde sont insérées dans le fond en bonneterie lors de la formation des mailles (étoffes dites à longs poils);
La Note 1.-c) du Chapitre 60 affirme que le présent Chapitre ne comprend pas les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n°60.01.
Application de la RGI 1, de la Note 1.-c) du Chapitre 60 et de la RGI 6 du SH.
La décision en pdf