Tissu - EPS020-2

L’examen approfondi du tissu a permis d’identifier que le fil de trame passe systématiquement sur un fil de chaîne avant de s’insérer sous un seul.

Selon la Considération Générale I.C de la Section XI, dans les Chapitres 50 à 55, le mot tissu s’entend des produits obtenus par l’entrecroisement, sur des métiers à chaîne et à trame, de fils textiles (que ces fils soient considérés comme fils des Chapitres 50 à 55 ou comme ficelles du no 5607), ou de mèches, de mono-filaments ou de lames et formes similaires du Chapitre 54, de fils dits de chaînette, de rubans étroits, de tresses ou de rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés. Les tissus des Chapitres 50 à 55 peuvent être écrus, décrués, crémés, blanchis, teints, fabriqués avec des fils de diverses couleurs, imprimés, chinés, mercerisés, glacés, moirés, gaufrés, grattés, foulés, gazés, etc.
La NESH de sous position, l’armure toile est définie par la Note 1 i) de sous-positions de la Section XI comme étant une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame. L’armure toile est l’armure la plus simple et aussi la plus utilisée. Les tissus à armure toile présentent toujours deux faces identiques (tissus sans envers) parce que la proportion des fils de chaîne et de trame visibles des deux côtés est la même.

La Note 2) A de la Section XI stipule que les produits textiles des Chapitres 50 à 55 ou des n°s 58.09 ou 59.02 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s’ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles.

Selon la Note de sous position 1-ij) de la Section XI, l’armure toile est une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame.

La Note de sous-position 1.c)- de la Section XI précise qu’on entend par fils colorés (teints ou imprimés), teints (même dans la masse) autrement qu’en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées .

Application de la RGI 1, de la Note 1.ij) et 2) A de la Section XI, de la Note de sous-position 1.c) de la Section XI et de la RGI 6 du SH.