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Talonnette en cuir - 2023-EPS007
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La Position n° 42.03 : « Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué » couvre tous les vêtements et accessoires du vêtement en cuir ou en cuir synthétique, selon la Note Explicative du Système Harmonisé.
Une talonnette est un accessoire. C’est une petite semelle supplémentaire, en cuir ou en liège, placée à l’intérieur de la chaussure, à hauteur du talon, au-dessus de la semelle intérieure de la chaussure, qui est généralement en cuir relativement souple.
L’article en question n’est ni un vêtement, ni un gant ni une mitaine ni une moufle, ni une ceinture ni ceinturons ni baudrier.
Le produit sera classé en tant que autres accessoires de vêtement sous la sous-position n°4203.40 00 par application des RGI 1 et 6 du SH.
