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Fermeture à glissière - EPS008-2
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Référence
EPS008-2
Catégorie
Classement tarifaire
Date de début de validité
12/03/2025
Date de fin de valididité
12/03/2026
Code Nomenclature
9607.19 00
Designation de la marchandise
Fermeture à glissière
Description du produit
L’article est une fermeture à glissière en nylon de 16 cm de longueur, de couleur noire, composée d’un ruban textile souple et de dents en nylon assurant un mécanisme de fermeture par glissement. Il est destiné à des applications diverses telles que l’habillement, la maroquinerie ou d’autres textiles nécessitant un système d’ouverture et de fermeture pratique.
Justificatif de classement
Selon la considération générale du Chapitre 96, le présent Chapitre couvre les matières à tailler et à mouler (y compris les ouvrages), certains articles de brosserie, de mercerie, d’écriture, de bureau, de fumeurs, de toilette, ainsi que certains produits d’hygiène absorbants (les serviettes et tampons hygiéniques, les couches et les articles similaires, en toutes matières) et divers autres objets qui ne sont pas repris dans d’autres positions de la Nomenclature.
Application de la RGI 1 et de la RGI 6 du SH.
La décision en pdf