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Gants d’examen médical - 2024 - MAXTER GLOVES II
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D’après les termes de la position 40.15, les gants sont classées les « Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages ».
La Note Explicative du Système Harmonisé précise que la sous-position 4015.12 couvre les gants des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire qui sont à usage unique, fournis en emballage stérile ou en paquets non stériles, présentant une grande étanchéité à l’eau et une forte résistance à la traction, afin de protéger le patient et l’utilisateur des contaminations croisées.
L’article est un gant médical en latex, poudré, ambidextre et à usage unique étanche et résistant à la traction. Il est alors à classer sous la sous-position 4015.12 00 suivant les termes « – Gants, mitaines et moufles ; — Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire »
Application des RGI 1 et 6 du SH.
