Ministère des Finances et du Budget

Douanes Malagasy

Administration de confiance

Prohibitions et interdictions

Pour l`application de la réglementation douanière, sont considérées comme prohibées toutes marchandises dont l`importation ou l`exportation est interdite à quelque titre que ce soit ou soumise des formalités particulières.

Les marchandises soumises à formalités particulières

Du fait que ces marchandises soient réglementées auprès d`autres administrations ou établissements publics (ex. : Ministère chargé des mines, OMERT, …), la douane exige pour leur dédouanement que les formalités prévues par ces réglementations soient effectuées au préalable.
Des pièces justifiant l`accomplissement de ces formalités doivent être jointes aux déclarations en douanes. Néanmoins, dans certains cas exceptionnels, et lorsque ceci n`est pas contraire aux réglementations, ces pièces peuvent être soumissionnées, c`est-à-dire que le déclarant s`engage à les produire après le dédouanement.

L’accomplissement de ces formalités préalables se fera dans le système MIDAC (guichet unique électronique Tradenet Madagascar) pour certains Ministères et organismes ayant déjà conclu un accord avec l’Administration des douanes.

(Choisir un type de marchandise dans le menu pour obtenir les formalités requises juste en bas)

Animaux vivants, Poissons vivants

Chiens, chats domestiques

Viandes des animaux de toutes espèces

Poissons

Graisses et huiles animales ou végétales ; graisses alimentaires ; cires…

Graines, fruits, et spores à ensemencer.

Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux

Plantes vivantes; Légumes, plantes, racines ; Fruits comestibles ; Tabacs bruts…

Produits végétaux

Produits utilisables en l`état à l`alimentation humaine.

Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)

Appareils et instruments de pesage. Balances sensibles. Instruments de mesure…

Raphia et sisal

Produits chimiques, Machines, Véhicules d’occasion

Articles de déménagement

Explosifs et armements : Armes de 1ère catégorie

Engins et bâtiments de guerre

Des animaux ou des plantes à exporter

Bois à exporter

Armes, munitions et accessoires. Armes de 2e ou 3e catégories.

Matières premières et intrants utilisés pour la fabrication des médicaments…

Substances minérales à exporter. Perles fines, pierres gemmes…

Bijoux à exporter

Perles fines, pierres gemmes et métaux précieux à importer.

Eléments et/ou produits radioactifs

Matériels de communication et de télécommunication

Stupéfiants, des substances psychotropes et des produits contenant ces substances

Acide, antibiotiques et produits pharmaceutiques.

Produits cosmétiques et autres produits de parfumerie…

Camions et cars d`un poids total en charge supérieur ou égal à 3,500 tonnes

Animaux vivants, Poissons vivants.

Nomenclatures concernées

01.01 à 01.05 ; 0106.90(11,12,19,99)
03.01

Formalités

Production simultanée d`une autorisation d`importation et d`un certificat sanitaire délivrés par le Ministère de tutelle pour les animaux vivants des n° 01.01 à 01.06 et les poissons vivants du 03.01

Documents exigibles

Autorisation d’importation et Certificat sanitaire

Chiens, chats domestiques

Nomenclatures concernées

0106.19 40

Formalités

L`importation des chiens et des chats est subordonnée à une autorisation d`importation, et leur dédouanement est subordonné à la production d`un certificat de vaccination antirabique délivré par le Service vétérinaire.

Documents exigibles

Autorisation d’importation + Certificat de vaccination antirabique

Viandes des animaux de toutes espèces

Nomenclatures concernées

02.01 à 02.10

Formalités

L`importation de viandes de toutes espèces est subordonnée à une autorisation d`importation et leur dédouanement est subordonné à la production d`un certificat de salubrité. Ces deux documents sont délivrés par le Ministère de tutelle ou le Service vétérinaire régional.

Documents exigibles

Autorisation d’importation et Certificat de salubrité

Poissons

Nomenclatures concernées

03.02 à 03.07

Formalités

Certificat de salubrité délivré par le Ministère de tutelle

Documents exigibles

Certificat de salubrité

Graisses et huiles animales ou végétales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale

Nomenclatures concernées

Chap.15

Formalités

Certificat de normalisation délivré par le Bureau des Normes du Ministère du Commerce

Documents exigibles

Certification de normalisation

Graines, fruits, et spores à ensemencer.

Nomenclatures concernées

12.09

Formalités

Production d`une autorisation d`importation et d`un certificat phytosanitaire pour les semences délivrés par le Ministère de tutelle

Documents exigibles

Autorisation d’importation et Certificat phytosanitaire

Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux

Nomenclatures concernées

Chapitre 23

Formalités

Autorisation d`importation de produits utilisés pour l`alimentation des animaux du Ministère chargé de l`Agriculture

Documents exigibles

Autorisation d`importation

Plantes vivantes et produits de la floriculture.
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
Fruits comestibles ; écorces d’agrumes ou de melons.
Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac.

Nomenclatures concernées

Chapitre 6, Chapitre 7, Chapitre 8, n°24.01

Formalités

Certificat phytosanitaire pour les produits végétaux des chapitres 6, 7, 8 et les tabacs du n°24.01

Documents exigibles

Certificat phytosanitaire

Produits végétaux

Nomenclatures concernées

Chapitre 6, Chapitre 7, Chapitre 8, n°24.01

Formalités

Certificat phytosanitaire pour les produits végétaux des chapitres 6, 7, 8 et les tabacs du n°24.01

Documents exigibles

Certificat phytosanitaire

Produits utilisables en l’état à l’alimentation humaine.

Nomenclatures concernées

Chapitre 4
10.06 ;
Chapitres 15 à 22

Formalités

Certificat de consommabilité délivré par le Sce chargé de la commercialisation, pour produits utilisables en l`état à l`alimentation humaine.

Documents exigibles

Certificat de consommabilité

Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)

Nomenclatures concernées

2912.41 00

Formalités

L`importation de la vanilline est subordonnée à la production d`une autorisation d`importation du Ministère du commerce.

Documents exigibles

Autorisation d`importation pour la vanilline

Appareils et instruments de pesage.
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins.
Instruments de mesure pour usage public.

Nomenclatures concernées

84.23,
90.16,
9017.80

Formalités

L`importation des appareils et instruments de mesure pour usage public est subordonnée à une autorisation d`importation du Ministère chargé de la Métrologie légale.

Documents exigibles

Autorisation d`importation et Autorisation de dédouanement

Raphia et sisal

Nomenclatures concernées

140190.11 140190.19, 53.04

Formalités

Certificat de normalisation pour l`exportation du raphia et du sisal, du Min. Commerce

Documents exigibles

Certificat de normalisation pour l`exportation

Produits chimiques, Machines, Véhicules d’occasion

Nomenclatures concernées

29, 38, 84, 87

Formalités

Autorisation spéciale d’importation délivrée par le Ministère du Commerce après avis technique du Bureau National Ozone

Documents exigibles

Autorisation spéciale d’importation

Articles de déménagement

Formalités

Certificat de déménagement établi par l’autorité administrative de l’ancienne résidence ou par l’Ambassadeur ou son représentant auprès du pays de provenance

Documents exigibles

Certificat de déménagement

Explosifs et armements : Armes de 1ère catégorie

Nomenclatures concernées

36.01, 36.02, 36.03, 93.01, 93.02, 93.03, 93.04, 93.05, 93.06

Formalités

L`importation d`explosifs et armements est soumise à autorisation préalable d`importation délivrée par le Min. chargé des Forces Armées pour les armes de 1ère catégorie, et présentation d`une autorisation d`introduction dans le territoire (Document IN2).

Documents exigibles

Autorisation préalable d’importation et Autorisation d`introduction dans le territoire

Engins et bâtiments de guerre

Nomenclatures concernées

87.10, 8906.10

Formalités

L`importation des engins et bâtiments de guerre n`est pas possible sans l`autorisation préalable d`importation délivrée par le Min. chargé des Forces Armées et le dédouanement est subordonné à la présentation d`une autorisation d`introduction délivrée par l`Autorité Provinciale du lieu de résidence de l`importateur.

Documents exigibles

Autorisation préalable d’importation MFA + Autorisation d’introduction Chef Pro.

Des animaux ou des plantes à exporter

Nomenclatures concernées

0106.(11,12,19,20,31,32,39), 060210(11à19)

Formalités

L`importation ou l`exportation des animaux ou des plantes de cette position sont subordonnées à la production d`un permis d`importation ou d`exportation, d`un certificat CITES et d`un certificat sanitaire ou d`un certificat phytosanitaire, selon le cas, et de plus, pour l`opération d`importation, d`une autorisation de dédouanement délivrée par l`Autorité compétente.

Documents exigibles

permis d`importation ou d`exportation + Autorisation de dédouanement + CITES + Certificat phytosanitaire.

Bois à exporter

Nomenclatures concernées

44.03 – 44.04 – 44.06 à 44.13

Formalités

Autorisation d`exportation + Certificat d`origine délivré par le Sce des E & F + Certificat phytosanitaire délivré par le Sce spécialisé du lieu d`embarquement + Quittance de paiement de la redevance forestière

Documents exigibles

Autorisation d`exportation + Certificat d`origine + Certificat.phytosanitair + Quittance redevance

Armes, munitions et accessoires. Armes de 2e ou 3e catégories.

Nomenclatures concernées

93.01 à 93.05, 93.06 et 93.07

Formalités

L`importation des armes de 2e ou 3e catégories n`est pas possible sans l`autorisation préalable d`importation délivrée par le Min. chargé des Forces Armées et leur dédouanement est subordonné à la présentation d`une autorisation d`introduction délivrée par l`Autorité Provinciale du lieu de résidence de l`importateur.

Documents exigibles

Autorisation préalable d’importation et Autorisation d`introduction Chef Pro.

Matières premières et intrants utilisés pour la fabrication des médicaments et à usage industriel.

Nomenclatures concernées

170111.10, 170112.10, 170199.10, 170230.10, 170240.10, 170250.10, 170260.10,

Formalités

Pour bénéficier des dispositions du Tarif, les matières premières et intrants repris dans cette position doivent faire l`objet d`une attestation de destination visée conjointement par l`Administration douanière et l`Administration fiscale (NB : l`importation doit être effectuée directement par l`industriel, sans l`intermédiaire d`un opérateur commercial).

Documents exigibles

Attestation de destination visée par DGImpots/DGDouanes

Substances minérales à exporter.
Perles fines, pierres gemmes et métaux précieux à exporter.

Nomenclatures concernées

Chap.25, chap.26, 27.01 à 27.06, 71.01 à 71.03, 71.05 à 71.12

Formalités

Certificat de conformité des substances minérales à exporter, délivrée par l`Administration minière (document unique) – (cf.Loi n°99-022, article 2 : définitions, arreté n°14153/2003). (NB : Pour l`importation, il y a lieu d`exiger le document MN3).

Documents exigibles

Certificat de conformité des substances minérales à exporter

Bijoux à exporter

Nomenclatures concernées

71.13 à 71.15

Formalités

Autorisation de sortie délivrée par l`Ad/tion minière pour les quantités supérieures à 250 gr pour les bijoux emportés par les particuliers (Arrêté n°14269/2003)

Documents exigibles

Autorisation de sortie bijoux emportés par particuliers

Perles fines, pierres gemmes et métaux précieux à importer.

Nomenclatures concernées

71.02, 71.03, 71.04, 71.05, 71.08, 71.09, 71.13, 71.14, 71.15, 71.16, 8112.12

Formalités

Autorisation préalable d`importation du Ministère des Mines

Documents exigibles

Autorisation préalable d`importation

Eléments et/ou produits radioactifs

Nomenclatures concernées

28.44 et 28.45

Formalités

L`introduction des éléments et/ou produits radioactifs repris dans cette position doit faire l`objet d`une autorisation préalable à l`importation délivrée par l`Institut National des Sciences et Techniques Nucléaires.

Documents exigibles

Autorisation préalable d`importation INSTN

Matériels de communication et de télécommunication

Nomenclatures concernées

85.17, 8525.(10,20), App. téléphoniques du n°8527.90

Formalités

L`importation des matériels de communication et de télécommunication est soumise à la production d`une autorisation d`importation et d`une autorisation de dédouanement délivrées par l`OMERT.

Documents exigibles

Autorisation d`importation et Autorisation de dédouanement OMERT

Stupéfiants, des substances psychotropes et des produits contenant ces substances.

Nomenclatures concernées

1211.(30,40), 1301.90, 1302.(11,19), 2806.10, 2825.10, 2902.(20,90), 2903.69, 2904.20, 2909.(11,49), 2912.(21,49), 2914.(11, 12,22,31), 2915.(12,24,39,
90), 2916.34, 2918.90, 2921.(11,43,46), 2922.(14,29,31,43,44), 2924.(15,23,24), 2925.12, 2926.30, 2932.(91,92,93,
94,95), 2933.(32,33,41,52,53,54,55,91), 2934.91, 2939.(11,42,43,51,61,62,63,69,91)3003.40

Formalités

L`introduction des stupéfiants, des substances psychotropes et des produits contenant ces substances, repris dans cette sous-position, doit faire l`objet d`une autorisation d`importation du Ministère de la Santé et du Ministère de l`Intérieur (Convention de 1961, amendée par le Protocole de 1972, sur les stupéfiants et la Convention 1971 sur les substances psychotropes).

Documents exigibles

Autorisation d`importation MinSan + Autorisation de dédouanement. Min. Int.

Acide, antibiotiques et produits pharmaceutiques.

Nomenclatures concernées

2915.31, 29.41, Chap. 30

Formalités

Autorisation d`importation ou autorisation de dédouanement du Min. Santé

Documents exigibles

Autorisation import.+Autorisation. Dédouanement MinSAN

Produits cosmétiques et autres produits de parfumerie utilisables par application sur la peau et contenant du mercure

Nomenclatures concernées

33.03 à 33.07

Formalités

L`importation des produits cosmétiques et autres produits de parfumerie utilisables par application sur la peau et contenant du mercure, est soumise à l`autorisation du Ministère de la Santé.

Documents exigibles

Autorisation d`importation SANTE

Camions et cars d’un poids total en charge supérieur ou égal à 3,500 tonnes

Nomenclatures concernées

8701.20, 87.02, 87.03, 87.04, 87.05

Formalités

Le dédouanement des camions et cars d`un poids total en charge supérieur ou égal à 3,500 tonnes est subordonné à l`obtention préalable de l`attestation de conformité à la mise en circulation délivrée par le Min. chargé du Transport et à la présentation de l`ancienne carte grise étrangère.

Documents exigibles

Attestation de mise en circulation + Carte grise étrangère

Les marchandises interdites

A l’importation

  • Les produits de contrefaçon
  • Les produits portant atteinte aux bonnes moeurs

A l’exportation

Les dechets et debris de ferrailles

Le Décret n°2012-1113 du 04/12/12 suspend jusqu’à nouvel ordre l’exportation de :

  • ferraille de toute nature : Position tarifaire : 72 04
  • déchets et débris d’aluminium : position tarifaire : 76 02 00
  • déchets et débris de cuivre : position tarifaire : 74 04 00

Les espèces soumises à la Convention CITES

La faune et la flore de Madagascar sont particulièrement protégées par des mesures d`interdiction, ou du moins, par des réglementations strictes selon la Convention CITES. (Voir aussi : www.cites-madagascar.mg).

Les espèces faunistiques et floristiques sont classées dans cette Convention en trois annexes :

Annexe I :

  • espèces menacés d`extinction
  • commerce international interdit
  • commerce autorisé dans des conditions exceptionnelles (ex: recherche scientifique). Dans ce cas, un permis d`exportation (ou un certificat de réexportation) et un permis d`importation seront délivrés

Annexe II :

  • espèces qui ne sont pas nécessairement menacées d`extinction actuellement mais qui pourraient le devenir si le commerce de leurs spécimens n`était pas étroitement contrôlé
  • commerce international peut être autorisé

Annexe III :

  • espèces inscrites dans les Annexes III de la CITES, soumises à une réglementation nationale
  • leur commerce international est contrôlé avec d`autres Parties à la CITES

Liste des Animaux malgaches inscrites aux Annexes de la CITES

Mammifères

Annexe I :

  • Tous les Lémuriens
  • Toutes les espèces de Baleines (3 sp à M/car)
  • Dugong dugong (Lambondriaka)

Annexe II :

  • Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l`Annexe I)
  • Cryptoprocta ferox (Fosa)
  • Eupleres goudotii (Ridaridy, Amboalaolo)
  • Fossa fossana (Fanaloka/ Fosa)

Oiseaux

Annexe I :

  • alco peregrinus (Voromahery)
  • Tyto soumagnei (Vorondolo mena)

Annexe II :

Exemples:
Falco newtoni (Hitsikitsika)
Haliaeetus vociferoides (Ankoay)
Milvus migrans (Papango)
Tous les STRIGIFORMES sauf Tyto soumagnei (An I)
Exemples:
Asio madagascariensis
Tyto alba

Exemples:
Coracopsis nigra (Boloky kely)
Coracopsis vasa (Boloky be)
Agapornis cana (Sarivazo)

  • Tous les Flamants roses (Samaka)
  • Anas bernieri (Mireha, Sadakely, Fotsielatra)
  • Sarkidiornis melanotos (Arosy, Tsivongo, Ara)
  • Tous les FALCONIFORMES sauf Falco peregrinus (An I)
  • Tous les PSCITTACIFORMES (Boloky & Sarivazo)

Reptiles

Annexe I :

  • Tortues terrestres :
    Geochelone radiata
    Geochelone yniphora (Angonoka, Tortue à soc)
    Pyxis arachnoides
    Pyxis planicauda
  • Tortues marines :
    Dermochelys coriacea
    Eretmochelys imbricata
    Caretta caretta
  • Brookesia perarmata
  • Acrantophis dumerili
    A.madagascariensis
    Sanzinia madagascariensis

Annexe II :

  • Tortues terrestres : Kinixys belliana (Angonoka)
  • Tortues d`eaux douces : Erymnochelys madagascariensis (Rere)
  • Crocodylus niloticus
  • Phelsuma spp.
  • Uroplatus spp.
  • Brookesia spp. sauf Brookesia perarmata (Ann I)
  • Calumma spp.
  • Furcifer spp.

Amphibiens

Annexe I :

Dyscophus antongilii

Annexe II :

  • Mantella spp.
  • Scaphiophryne gottlebei
  • Hoplobatrachus tigerinus

Requins

Annexe I :

  • Rhincodon typus
  • Carcharodon carcharias

Poissons

Annexe I :

Hippocampus spp.

Coelacanthes

Annexe I :

Latimeria spp.

Bivalves

Annexe II :

Tridacna spp.

Liste des Animaux malgaches inscrites aux Annexes de la CITES

Mammifères

Annexe I :

  • Tous les Lémuriens
  • Toutes les espèces de Baleines (3 sp à M/car)
  • Dugong dugong (Lambondriaka)

Annexe II :

  • Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l`Annexe I)
  • Cryptoprocta ferox (Fosa)
  • Eupleres goudotii (Ridaridy, Amboalaolo)
  • Fossa fossana (Fanaloka/ Fosa)

Oiseaux

Annexe I :

  • Falco peregrinus (Voromahery)
  • Tyto soumagnei (Vorondolo mena)

Annexe II :

Exemples:
Falco newtoni (Hitsikitsika)
Haliaeetus vociferoides (Ankoay)
Milvus migrans (Papango)

Exemples:
Asio madagascariensis
Tyto alba

Exemples:
Coracopsis nigra (Boloky kely)
Coracopsis vasa (Boloky be)
Agapornis cana (Sarivazo)

  • Tous les Flamants roses (Samaka)
  • Anas bernieri (Mireha, Sadakely, Fotsielatra)
  • Sarkidiornis melanotos (Arosy, Tsivongo, Ara)
  • Tous les FALCONIFORMES sauf Falco peregrinus (An I)
  • Tous les STRIGIFORMES sauf Tyto soumagnei (An I)
  • Tous les PSCITTACIFORMES (Boloky & Sarivazo)

Reptiles

Annexe I :

  • Tortues terrestres :
    Geochelone radiata
    Geochelone yniphora (Angonoka, Tortue à soc)
    Pyxis arachnoides
    Pyxis planicauda
  • Tortues marines :
    Dermochelys coriacea
    Eretmochelys imbricata
    Caretta caretta
  • Brookesia perarmata
  • Acrantophis dumerili
    A.madagascariensis
    Sanzinia madagascariensis

Annexe II :

  • Tortues terrestres : Kinixys belliana (Angonoka)
  • Tortues d`eaux douces : Erymnochelys madagascariensis (Rere)
  • Crocodylus niloticus
  • Phelsuma spp.
  • Uroplatus spp.
  • Brookesia spp. sauf Brookesia perarmata (Ann I)
  • Calumma spp.
  • Furcifer spp.

Amphibiens

Annexe I :

Dyscophus antongilii

Annexe II :

  • Mantella spp.
  • Scaphiophryne gottlebei
  • Hoplobatrachus tigerinus

Requins

Annexe II :

  • Rhincodon typus
  • Carcharodon carcharias

Poissons

Annexe II :

Hippocampus spp.

Coelacanthes

Annexe I :

Latimeria spp.

Bivalves

Annexe II :

Tridacna spp.

Liste des espèces floristiques inscrites aux Annexes de la CITES

Annexe I

Baobab nain : Pachypodium
Pachypodium ambogense, P. decaryi, P. baronii
Vahona : Aloe
A. albiflora, A. bakeri, A. calcairophila, A. delphinensis
A. haworthiodes, A. laeta, A. parvula, A. rauhi
A. alfredii, A. bellatula, A. compressa, A. descoingsii
A. helenae, A. parallelifolia, A. versicolor, A. suzannae
Songosongo : Euphorbia
E. ambovombenisis, E. decaryi, E. parvicyathophora
E. cremersii, E. françoisii, E. quartziticola
E. cylindrifolia, E. moratii, E. tulearensis
Kisatrasatra : Orchidées
Aerangis elata/Aerangis platyphilla (Autre synonyme : Angraecum ellisii, Angraecum dubuyssonii, Aerangis buyssonii, Angrochis ellisii, Aerangis platyphylla, Aerangis ellisii, Aerangis cryptodon )
Palmier : Dypsis decipiens

Annexe II

Toutes les graines des espèces annexées à la CITES
Pachypodium (Tous les pachypodes autres que celles inscrites à l`Annexe I) : Baobab nain
Toutes les espèces d`Aloe (Aloe spp.) autres que celles inscrites à l`Annexe I) ;
Toutes les espèces de Cactaceae, Cactus ou Rhipsalis ;
Les Stipes de toutes les espèces de Cyatheaceae (Fangeons) et les Fougères arborescentes ;
Toutes les espèces de Cycadaceae (Tous les Palmiers Cycas) ;
Toutes les espèces de Didieraceae ;
Toutes espèces de Dicksoniaceae ;

Ceropegia spp ;
Toutes les Euphorbes (Euphorbia spp.) autres que celles inscrites à l`Annexe I ;
Toutes les espèces d`Orchidées ;
Neodypsis decaryi (Palmier trièdre) ;
Prunus africana (Pygeum africanum) : Sary, Kotofihy ;
Ravenea rivularis : Gora, Bakaly, Vakaka, Malio ;
Ravenea louveli : Lakamarefo, Siraboto ;
Satranala decussilvae : Satranala
Lemurophoenix halleuxii : hovitra varimena ;
Marojeya darianii : ravimbe ;
Beccariophoenix madagascariensis : manarano, manara, maroala (Andasibe), Sikomba (Antanosy) ;
Voanioala gerardii : Voanioala (Betsimisaraka).