Prohibitions et interdictions
7,079
Pour l`application de la réglementation douanière, sont considérées comme prohibées toutes marchandises dont l`importation ou l`exportation est interdite à quelque titre que ce soit ou soumise des formalités particulières.
Les marchandises soumises à formalités particulières
Du fait que ces marchandises soient réglementées auprès d`autres administrations ou établissements publics (ex. : Ministère chargé des mines, OMERT, …), la douane exige pour leur dédouanement que les formalités prévues par ces réglementations soient effectuées au préalable.
Des pièces justifiant l`accomplissement de ces formalités doivent être jointes aux déclarations en douanes. Néanmoins, dans certains cas exceptionnels, et lorsque ceci n`est pas contraire aux réglementations, ces pièces peuvent être soumissionnées, c`est-à-dire que le déclarant s`engage à les produire après le dédouanement.
L’accomplissement de ces formalités préalables se fera dans le système MIDAC (guichet unique électronique Tradenet Madagascar) pour certains Ministères et organismes ayant déjà conclu un accord avec l’Administration des douanes.
(Choisir un type de marchandise dans le menu pour obtenir les formalités requises juste en bas)
Animaux vivants, Poissons vivants
Chiens, chats domestiques
Viandes des animaux de toutes espèces
Poissons
Graisses et huiles animales ou végétales ; graisses alimentaires ; cires…
Graines, fruits, et spores à ensemencer.
Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
Plantes vivantes; Légumes, plantes, racines ; Fruits comestibles ; Tabacs bruts…
Produits végétaux
Produits utilisables en l`état à l`alimentation humaine.
Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)
Appareils et instruments de pesage. Balances sensibles. Instruments de mesure…
Raphia et sisal
Produits chimiques, Machines, Véhicules d’occasion
Articles de déménagement
Explosifs et armements : Armes de 1ère catégorie
Engins et bâtiments de guerre
Des animaux ou des plantes à exporter
Bois à exporter
Armes, munitions et accessoires. Armes de 2e ou 3e catégories.
Matières premières et intrants utilisés pour la fabrication des médicaments…
Substances minérales à exporter. Perles fines, pierres gemmes…
Bijoux à exporter
Perles fines, pierres gemmes et métaux précieux à importer.
Eléments et/ou produits radioactifs
Matériels de communication et de télécommunication
Stupéfiants, des substances psychotropes et des produits contenant ces substances
Acide, antibiotiques et produits pharmaceutiques.
Produits cosmétiques et autres produits de parfumerie…
Camions et cars d`un poids total en charge supérieur ou égal à 3,500 tonnes
Animaux vivants, Poissons vivants.
Nomenclatures concernées
01.01 à 01.05 ; 0106.90(11,12,19,99)
03.01
Formalités
Production simultanée d`une autorisation d`importation et d`un certificat sanitaire délivrés par le Ministère de tutelle pour les animaux vivants des n° 01.01 à 01.06 et les poissons vivants du 03.01
Documents exigibles
Autorisation d’importation et Certificat sanitaire
Chiens, chats domestiques
Nomenclatures concernées
0106.19 40
Formalités
L`importation des chiens et des chats est subordonnée à une autorisation d`importation, et leur dédouanement est subordonné à la production d`un certificat de vaccination antirabique délivré par le Service vétérinaire.
Documents exigibles
Autorisation d’importation + Certificat de vaccination antirabique
Viandes des animaux de toutes espèces
Nomenclatures concernées
02.01 à 02.10
Formalités
L`importation de viandes de toutes espèces est subordonnée à une autorisation d`importation et leur dédouanement est subordonné à la production d`un certificat de salubrité. Ces deux documents sont délivrés par le Ministère de tutelle ou le Service vétérinaire régional.
Documents exigibles
Autorisation d’importation et Certificat de salubrité
Poissons
Nomenclatures concernées
03.02 à 03.07
Formalités
Certificat de salubrité délivré par le Ministère de tutelle
Documents exigibles
Certificat de salubrité
Graisses et huiles animales ou végétales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
Nomenclatures concernées
Chap.15
Formalités
Certificat de normalisation délivré par le Bureau des Normes du Ministère du Commerce
Documents exigibles
Certification de normalisation
Graines, fruits, et spores à ensemencer.
Nomenclatures concernées
12.09
Formalités
Production d`une autorisation d`importation et d`un certificat phytosanitaire pour les semences délivrés par le Ministère de tutelle
Documents exigibles
Autorisation d’importation et Certificat phytosanitaire
Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
Nomenclatures concernées
Chapitre 23
Formalités
Autorisation d`importation de produits utilisés pour l`alimentation des animaux du Ministère chargé de l`Agriculture
Documents exigibles
Autorisation d`importation
Plantes vivantes et produits de la floriculture.
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
Fruits comestibles ; écorces d’agrumes ou de melons.
Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac.
Nomenclatures concernées
Chapitre 6, Chapitre 7, Chapitre 8, n°24.01
Formalités
Certificat phytosanitaire pour les produits végétaux des chapitres 6, 7, 8 et les tabacs du n°24.01
Documents exigibles
Certificat phytosanitaire
Produits végétaux
Nomenclatures concernées
Chapitre 6, Chapitre 7, Chapitre 8, n°24.01
Formalités
Certificat phytosanitaire pour les produits végétaux des chapitres 6, 7, 8 et les tabacs du n°24.01
Documents exigibles
Certificat phytosanitaire
Produits utilisables en l’état à l’alimentation humaine.
Nomenclatures concernées
Chapitre 4
10.06 ;
Chapitres 15 à 22
Formalités
Certificat de consommabilité délivré par le Sce chargé de la commercialisation, pour produits utilisables en l`état à l`alimentation humaine.
Documents exigibles
Certificat de consommabilité
Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)
Nomenclatures concernées
2912.41 00
Formalités
L`importation de la vanilline est subordonnée à la production d`une autorisation d`importation du Ministère du commerce.
Documents exigibles
Autorisation d`importation pour la vanilline
Appareils et instruments de pesage.
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins.
Instruments de mesure pour usage public.
Nomenclatures concernées
84.23,
90.16,
9017.80
Formalités
L`importation des appareils et instruments de mesure pour usage public est subordonnée à une autorisation d`importation du Ministère chargé de la Métrologie légale.
Documents exigibles
Autorisation d`importation et Autorisation de dédouanement
Raphia et sisal
Nomenclatures concernées
140190.11 140190.19, 53.04
Formalités
Certificat de normalisation pour l`exportation du raphia et du sisal, du Min. Commerce
Documents exigibles
Certificat de normalisation pour l`exportation
Produits chimiques, Machines, Véhicules d’occasion
Nomenclatures concernées
29, 38, 84, 87
Formalités
Autorisation spéciale d’importation délivrée par le Ministère du Commerce après avis technique du Bureau National Ozone
Documents exigibles
Autorisation spéciale d’importation
Articles de déménagement
Formalités
Certificat de déménagement établi par l’autorité administrative de l’ancienne résidence ou par l’Ambassadeur ou son représentant auprès du pays de provenance
Documents exigibles
Certificat de déménagement
Explosifs et armements : Armes de 1ère catégorie
Nomenclatures concernées
36.01, 36.02, 36.03, 93.01, 93.02, 93.03, 93.04, 93.05, 93.06
Formalités
L`importation d`explosifs et armements est soumise à autorisation préalable d`importation délivrée par le Min. chargé des Forces Armées pour les armes de 1ère catégorie, et présentation d`une autorisation d`introduction dans le territoire (Document IN2).
Documents exigibles
Autorisation préalable d’importation et Autorisation d`introduction dans le territoire
Engins et bâtiments de guerre
Nomenclatures concernées
87.10, 8906.10
Formalités
L`importation des engins et bâtiments de guerre n`est pas possible sans l`autorisation préalable d`importation délivrée par le Min. chargé des Forces Armées et le dédouanement est subordonné à la présentation d`une autorisation d`introduction délivrée par l`Autorité Provinciale du lieu de résidence de l`importateur.
Documents exigibles
Autorisation préalable d’importation MFA + Autorisation d’introduction Chef Pro.
Des animaux ou des plantes à exporter
Nomenclatures concernées
0106.(11,12,19,20,31,32,39), 060210(11à19)
Formalités
L`importation ou l`exportation des animaux ou des plantes de cette position sont subordonnées à la production d`un permis d`importation ou d`exportation, d`un certificat CITES et d`un certificat sanitaire ou d`un certificat phytosanitaire, selon le cas, et de plus, pour l`opération d`importation, d`une autorisation de dédouanement délivrée par l`Autorité compétente.
Documents exigibles
permis d`importation ou d`exportation + Autorisation de dédouanement + CITES + Certificat phytosanitaire.
Bois à exporter
Nomenclatures concernées
44.03 – 44.04 – 44.06 à 44.13
Formalités
Autorisation d`exportation + Certificat d`origine délivré par le Sce des E & F + Certificat phytosanitaire délivré par le Sce spécialisé du lieu d`embarquement + Quittance de paiement de la redevance forestière
Documents exigibles
Autorisation d`exportation + Certificat d`origine + Certificat.phytosanitair + Quittance redevance
Armes, munitions et accessoires. Armes de 2e ou 3e catégories.
Nomenclatures concernées
93.01 à 93.05, 93.06 et 93.07
Formalités
L`importation des armes de 2e ou 3e catégories n`est pas possible sans l`autorisation préalable d`importation délivrée par le Min. chargé des Forces Armées et leur dédouanement est subordonné à la présentation d`une autorisation d`introduction délivrée par l`Autorité Provinciale du lieu de résidence de l`importateur.
Documents exigibles
Autorisation préalable d’importation et Autorisation d`introduction Chef Pro.
Matières premières et intrants utilisés pour la fabrication des médicaments et à usage industriel.
Nomenclatures concernées
170111.10, 170112.10, 170199.10, 170230.10, 170240.10, 170250.10, 170260.10,
Formalités
Pour bénéficier des dispositions du Tarif, les matières premières et intrants repris dans cette position doivent faire l`objet d`une attestation de destination visée conjointement par l`Administration douanière et l`Administration fiscale (NB : l`importation doit être effectuée directement par l`industriel, sans l`intermédiaire d`un opérateur commercial).
Documents exigibles
Attestation de destination visée par DGImpots/DGDouanes
Substances minérales à exporter.
Perles fines, pierres gemmes et métaux précieux à exporter.
Nomenclatures concernées
Chap.25, chap.26, 27.01 à 27.06, 71.01 à 71.03, 71.05 à 71.12
Formalités
Certificat de conformité des substances minérales à exporter, délivrée par l`Administration minière (document unique) – (cf.Loi n°99-022, article 2 : définitions, arreté n°14153/2003). (NB : Pour l`importation, il y a lieu d`exiger le document MN3).
Documents exigibles
Certificat de conformité des substances minérales à exporter
Bijoux à exporter
Nomenclatures concernées
71.13 à 71.15
Formalités
Autorisation de sortie délivrée par l`Ad/tion minière pour les quantités supérieures à 250 gr pour les bijoux emportés par les particuliers (Arrêté n°14269/2003)
Documents exigibles
Autorisation de sortie bijoux emportés par particuliers
Perles fines, pierres gemmes et métaux précieux à importer.
Nomenclatures concernées
71.02, 71.03, 71.04, 71.05, 71.08, 71.09, 71.13, 71.14, 71.15, 71.16, 8112.12
Formalités
Autorisation préalable d`importation du Ministère des Mines
Documents exigibles
Autorisation préalable d`importation
Eléments et/ou produits radioactifs
Nomenclatures concernées
28.44 et 28.45
Formalités
L`introduction des éléments et/ou produits radioactifs repris dans cette position doit faire l`objet d`une autorisation préalable à l`importation délivrée par l`Institut National des Sciences et Techniques Nucléaires.
Documents exigibles
Autorisation préalable d`importation INSTN
Matériels de communication et de télécommunication
Nomenclatures concernées
85.17, 8525.(10,20), App. téléphoniques du n°8527.90
Formalités
L`importation des matériels de communication et de télécommunication est soumise à la production d`une autorisation d`importation et d`une autorisation de dédouanement délivrées par l`OMERT.
Documents exigibles
Autorisation d`importation et Autorisation de dédouanement OMERT
Stupéfiants, des substances psychotropes et des produits contenant ces substances.
Nomenclatures concernées
1211.(30,40), 1301.90, 1302.(11,19), 2806.10, 2825.10, 2902.(20,90), 2903.69, 2904.20, 2909.(11,49), 2912.(21,49), 2914.(11, 12,22,31), 2915.(12,24,39,
90), 2916.34, 2918.90, 2921.(11,43,46), 2922.(14,29,31,43,44), 2924.(15,23,24), 2925.12, 2926.30, 2932.(91,92,93,
94,95), 2933.(32,33,41,52,53,54,55,91), 2934.91, 2939.(11,42,43,51,61,62,63,69,91)3003.40
Formalités
L`introduction des stupéfiants, des substances psychotropes et des produits contenant ces substances, repris dans cette sous-position, doit faire l`objet d`une autorisation d`importation du Ministère de la Santé et du Ministère de l`Intérieur (Convention de 1961, amendée par le Protocole de 1972, sur les stupéfiants et la Convention 1971 sur les substances psychotropes).
Documents exigibles
Autorisation d`importation MinSan + Autorisation de dédouanement. Min. Int.
Acide, antibiotiques et produits pharmaceutiques.
Nomenclatures concernées
2915.31, 29.41, Chap. 30
Formalités
Autorisation d`importation ou autorisation de dédouanement du Min. Santé
Documents exigibles
Autorisation import.+Autorisation. Dédouanement MinSAN
Produits cosmétiques et autres produits de parfumerie utilisables par application sur la peau et contenant du mercure
Nomenclatures concernées
33.03 à 33.07
Formalités
L`importation des produits cosmétiques et autres produits de parfumerie utilisables par application sur la peau et contenant du mercure, est soumise à l`autorisation du Ministère de la Santé.
Documents exigibles
Autorisation d`importation SANTE
Camions et cars d’un poids total en charge supérieur ou égal à 3,500 tonnes
Nomenclatures concernées
8701.20, 87.02, 87.03, 87.04, 87.05
Formalités
Le dédouanement des camions et cars d`un poids total en charge supérieur ou égal à 3,500 tonnes est subordonné à l`obtention préalable de l`attestation de conformité à la mise en circulation délivrée par le Min. chargé du Transport et à la présentation de l`ancienne carte grise étrangère.
Documents exigibles
Attestation de mise en circulation + Carte grise étrangère
Les marchandises interdites
A l’importation
- Les produits de contrefaçon
- Les produits portant atteinte aux bonnes moeurs
A l’exportation
Les dechets et debris de ferrailles
Le Décret n°2012-1113 du 04/12/12 suspend jusqu’à nouvel ordre l’exportation de :
- ferraille de toute nature : Position tarifaire : 72 04
- déchets et débris d’aluminium : position tarifaire : 76 02 00
- déchets et débris de cuivre : position tarifaire : 74 04 00
Les espèces soumises à la Convention CITES
La faune et la flore de Madagascar sont particulièrement protégées par des mesures d`interdiction, ou du moins, par des réglementations strictes selon la Convention CITES. (Voir aussi : www.cites-madagascar.mg).
Les espèces faunistiques et floristiques sont classées dans cette Convention en trois annexes :
Annexe I :
- espèces menacés d`extinction
- commerce international interdit
- commerce autorisé dans des conditions exceptionnelles (ex: recherche scientifique). Dans ce cas, un permis d`exportation (ou un certificat de réexportation) et un permis d`importation seront délivrés
Annexe II :
- espèces qui ne sont pas nécessairement menacées d`extinction actuellement mais qui pourraient le devenir si le commerce de leurs spécimens n`était pas étroitement contrôlé
- commerce international peut être autorisé
Annexe III :
- espèces inscrites dans les Annexes III de la CITES, soumises à une réglementation nationale
- leur commerce international est contrôlé avec d`autres Parties à la CITES
Liste des Animaux malgaches inscrites aux Annexes de la CITES
Mammifères
Annexe I :
- Tous les Lémuriens
- Toutes les espèces de Baleines (3 sp à M/car)
- Dugong dugong (Lambondriaka)
Annexe II :
- Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l`Annexe I)
- Cryptoprocta ferox (Fosa)
- Eupleres goudotii (Ridaridy, Amboalaolo)
- Fossa fossana (Fanaloka/ Fosa)
Oiseaux
Annexe I :
- alco peregrinus (Voromahery)
- Tyto soumagnei (Vorondolo mena)
Annexe II :
Exemples:
Falco newtoni (Hitsikitsika)
Haliaeetus vociferoides (Ankoay)
Milvus migrans (Papango)
Tous les STRIGIFORMES sauf Tyto soumagnei (An I)
Exemples:
Asio madagascariensis
Tyto alba
Exemples:
Coracopsis nigra (Boloky kely)
Coracopsis vasa (Boloky be)
Agapornis cana (Sarivazo)
- Tous les Flamants roses (Samaka)
- Anas bernieri (Mireha, Sadakely, Fotsielatra)
- Sarkidiornis melanotos (Arosy, Tsivongo, Ara)
- Tous les FALCONIFORMES sauf Falco peregrinus (An I)
- Tous les PSCITTACIFORMES (Boloky & Sarivazo)
Reptiles
Annexe I :
- Tortues terrestres :
Geochelone radiata
Geochelone yniphora (Angonoka, Tortue à soc)
Pyxis arachnoides
Pyxis planicauda - Tortues marines :
Dermochelys coriacea
Eretmochelys imbricata
Caretta caretta - Brookesia perarmata
- Acrantophis dumerili
A.madagascariensis
Sanzinia madagascariensis
Annexe II :
- Tortues terrestres : Kinixys belliana (Angonoka)
- Tortues d`eaux douces : Erymnochelys madagascariensis (Rere)
- Crocodylus niloticus
- Phelsuma spp.
- Uroplatus spp.
- Brookesia spp. sauf Brookesia perarmata (Ann I)
- Calumma spp.
- Furcifer spp.
Amphibiens
Annexe I :
Dyscophus antongilii
Annexe II :
- Mantella spp.
- Scaphiophryne gottlebei
- Hoplobatrachus tigerinus
Requins
Annexe I :
- Rhincodon typus
- Carcharodon carcharias
Poissons
Annexe I :
Hippocampus spp.
Coelacanthes
Annexe I :
Latimeria spp.
Bivalves
Annexe II :
Tridacna spp.
Liste des Animaux malgaches inscrites aux Annexes de la CITES
Mammifères
Annexe I :
- Tous les Lémuriens
- Toutes les espèces de Baleines (3 sp à M/car)
- Dugong dugong (Lambondriaka)
Annexe II :
- Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l`Annexe I)
- Cryptoprocta ferox (Fosa)
- Eupleres goudotii (Ridaridy, Amboalaolo)
- Fossa fossana (Fanaloka/ Fosa)
Oiseaux
Annexe I :
- Falco peregrinus (Voromahery)
- Tyto soumagnei (Vorondolo mena)
Annexe II :
Exemples:
Falco newtoni (Hitsikitsika)
Haliaeetus vociferoides (Ankoay)
Milvus migrans (Papango)
Exemples:
Asio madagascariensis
Tyto alba
Exemples:
Coracopsis nigra (Boloky kely)
Coracopsis vasa (Boloky be)
Agapornis cana (Sarivazo)
- Tous les Flamants roses (Samaka)
- Anas bernieri (Mireha, Sadakely, Fotsielatra)
- Sarkidiornis melanotos (Arosy, Tsivongo, Ara)
- Tous les FALCONIFORMES sauf Falco peregrinus (An I)
- Tous les STRIGIFORMES sauf Tyto soumagnei (An I)
- Tous les PSCITTACIFORMES (Boloky & Sarivazo)
Reptiles
Annexe I :
- Tortues terrestres :
Geochelone radiata
Geochelone yniphora (Angonoka, Tortue à soc)
Pyxis arachnoides
Pyxis planicauda - Tortues marines :
Dermochelys coriacea
Eretmochelys imbricata
Caretta caretta - Brookesia perarmata
- Acrantophis dumerili
A.madagascariensis
Sanzinia madagascariensis
Annexe II :
- Tortues terrestres : Kinixys belliana (Angonoka)
- Tortues d`eaux douces : Erymnochelys madagascariensis (Rere)
- Crocodylus niloticus
- Phelsuma spp.
- Uroplatus spp.
- Brookesia spp. sauf Brookesia perarmata (Ann I)
- Calumma spp.
- Furcifer spp.
Amphibiens
Annexe I :
Dyscophus antongilii
Annexe II :
- Mantella spp.
- Scaphiophryne gottlebei
- Hoplobatrachus tigerinus
Requins
Annexe II :
- Rhincodon typus
- Carcharodon carcharias
Poissons
Annexe II :
Hippocampus spp.
Coelacanthes
Annexe I :
Latimeria spp.
Bivalves
Annexe II :
Tridacna spp.
Liste des espèces floristiques inscrites aux Annexes de la CITES
Annexe I
Baobab nain : Pachypodium
Pachypodium ambogense, P. decaryi, P. baronii
Vahona : Aloe
A. albiflora, A. bakeri, A. calcairophila, A. delphinensis
A. haworthiodes, A. laeta, A. parvula, A. rauhi
A. alfredii, A. bellatula, A. compressa, A. descoingsii
A. helenae, A. parallelifolia, A. versicolor, A. suzannae
Songosongo : Euphorbia
E. ambovombenisis, E. decaryi, E. parvicyathophora
E. cremersii, E. françoisii, E. quartziticola
E. cylindrifolia, E. moratii, E. tulearensis
Kisatrasatra : Orchidées
Aerangis elata/Aerangis platyphilla (Autre synonyme : Angraecum ellisii, Angraecum dubuyssonii, Aerangis buyssonii, Angrochis ellisii, Aerangis platyphylla, Aerangis ellisii, Aerangis cryptodon )
Palmier : Dypsis decipiens
Annexe II
Toutes les graines des espèces annexées à la CITES
Pachypodium (Tous les pachypodes autres que celles inscrites à l`Annexe I) : Baobab nain
Toutes les espèces d`Aloe (Aloe spp.) autres que celles inscrites à l`Annexe I) ;
Toutes les espèces de Cactaceae, Cactus ou Rhipsalis ;
Les Stipes de toutes les espèces de Cyatheaceae (Fangeons) et les Fougères arborescentes ;
Toutes les espèces de Cycadaceae (Tous les Palmiers Cycas) ;
Toutes les espèces de Didieraceae ;
Toutes espèces de Dicksoniaceae ;
Ceropegia spp ;
Toutes les Euphorbes (Euphorbia spp.) autres que celles inscrites à l`Annexe I ;
Toutes les espèces d`Orchidées ;
Neodypsis decaryi (Palmier trièdre) ;
Prunus africana (Pygeum africanum) : Sary, Kotofihy ;
Ravenea rivularis : Gora, Bakaly, Vakaka, Malio ;
Ravenea louveli : Lakamarefo, Siraboto ;
Satranala decussilvae : Satranala
Lemurophoenix halleuxii : hovitra varimena ;
Marojeya darianii : ravimbe ;
Beccariophoenix madagascariensis : manarano, manara, maroala (Andasibe), Sikomba (Antanosy) ;
Voanioala gerardii : Voanioala (Betsimisaraka).