Ministère des Finances et du Budget

Douanes Malagasy

Administration de confiance

Nouvelle technologie

SYDONIA ++

est le Système Douanier Automatisé utilisé à Madagascar, un projet conclu entre le Gouvernement de la République de Madagascar et la CNUCED (Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement). Actuellement, le système est installé d’une manière centralisée par la mise en place d’un serveur disposé à la Direction Générale à Antaninarenina.

Dans un futur proche, il est prévu d’utiliser la dernière version de Sydonia appelée « Sydonia World » bâtie sur une structure web service.

De plus, le nouveau système met à la disposition des utilisateurs des apports fondamentaux dans le cadre :

  • de l`exécution et du suivi du contrôle douanier ;
  • du traitement et de la gestion automatique de toutes les étapes de la chaîne de dédouanement.

Ses objectifs

  • Moderniser le système informatique SYDONIA de l`Administration des Douanes de Madagascar qui passe de la version 2 à la version 3 du logiciel ;
  • mettre en place d`un nouveau circuit de traitement de la déclaration en douane visant la facilitation et l’accélération du processus de dédouanement ;
  • mettre en réseau local et national des bureaux des douanes et leur rattachement direct au service central.

Procédure du circuit du dédouanement sous Sydonia++

1°)- Intégration et dépôt de la déclaration par le déclarant (MODBRK)

  • Enregistrement de la déclaration
  • Dépôt du dossier : exemplaires déclarations, pièces jointes, fiches de modification éventuelles
  • Trois circuits de déclaration possibles : rouge (vérification documentaire et physique), jaune (contrôle documentaire) et vert (enlèvement immédiat)

2°)- Vérification de forme par la Section Recevabilité

  • Réception des dossiers et vérification de forme : déclarations, pièces jointes, …
  • Enregistrement du dépôt physique du DAU dans une application dédiée
  • Dispatch des déclarations vers les vérificateurs
  • Constatation du « Dépôt tardif »

3°)- Paiement des Droits et Taxes à l'importation (DTI) par le déclarant

  • Génération de l’ordre de virement dans le Tradenet
  • Règlement des droits et taxes auprès d’une banque primaire, sur la base de l’ordre de virement émis depuis Tradenet

4°)- Scanning

  • Passage au scanner
  • Analyse des images et indications sur les zones suspectes à inspecter

5°)- Vérification par le Vérificateur

  • Contrôle documentaire et Contrôle physique selon le circuit de la déclaration
  • Liquidation supplémentaire si nécessaire

6°)- Encaissement par la Section Caisse (MODACC)

  • Edition automatique de la quittance sous Sydonia dans le cas d’un virement à travers le système Tradenet
  • Encaissement des droits et taxes dans le MODACC pour les paiements en espèce inférieur à 200.000 ariary

7°)-Enlèvement au magasin (MODSHD- MODCBR)

  • Lancement de la commande « Bon à enlever »
  • Génération du bon de sortie

8°)- Sortie des marchandises (MODSHD)

  • Vérification des dossiers et des marchandises
  • Constatation de sortie
  • Edition de l’Attestation de dédouanement

Procédure de dédouanement dématérialisé

La dématérialisation des procédures de dédouanement est en cours de test au Bureau de Mamory Ivato. Il est en tout point semblable à la procédure précédente sauf sur le dépôt physique de la déclaration en douane et des pièces jointes qui ne nécessite plus de version papier. Sydonia est l’outil principal utilisé auquel est ajoutée une application web sous Midac dédiée pour les documents nécessaires au dédouanement.

Les étapes marquantes par rapport à la procédure non dématérialisée sont :

  • Création d’une liasse documentaire sous Midac pour chaque dossier d’importation et attachement de tous les documents nécessaires au dédouanement
  • Enregistrement de la déclaration sous Sydonia avec mention de la précédente liasse documentaire obtenue ci-dessus
  • Contrôle de recevabilité et contrôle documentaire de la liasse à travers l’application sous Midac
  • Contrôle de la déclaration en douane à travers Sydonia pour les vérificateurs.

Les vérifications physiques ainsi que les autres étapes s’effectuent comme auparavant. Etant donné qu’un dédouanement 100% dématérialisé n’est pas encore possible, les autres documents papier nécessaires au dédouanement sont numérisés puis intégrés à la liasse précédemment citée.

LE SCANNER

Qu’est ce qu’un scanner ?

Un scanner est un instrument d`inspection non intrusif pour :

  • La sécurisation des échanges commerciaux internationaux ;
  • L`optimisation des recettes douanières ;
  • La facilitation des échanges commerciaux.

Son fonctionnement

  • Permet de détecter les explosifs, armes à feux, armes nucléaires, la drogue et les autres produits prohibés dissimulés dans les chargements maritimes ;
  • Permet de visualiser l`intégralité du chargement.

Durée du scanning

Deux à trois minutes

Avantages

Le scanner permet de :

  • Lutter contre le terrorisme et la contrebande ;
  • Contrôler la quantité, la nature et beaucoup d`autres aspects de la transaction, sans intervention physique/manuelle sur le chargement ;
  • Faire une inspection rapide et plus en profondeur un plus grand nombre de chargements ;
  • Faciliter les échanges commerciaux, qui seront rendus plus sûrs, plus rapides et plus protégés contre les vol et dommage sur les marchandises occasionnés lors des inspections physiques.

Résultats du mois de septembre 2007

  • Toamasina : 53% des conteneurs passés au scanner ont été déclarés suspects ;
  • Mahajanga : 3% des conteneurs passés au scanner ont été déclarés suspects ;
  • Tuléar : 6% des conteneurs passés au scanner ont été déclarés suspects ;
  • Ivato : 20% de colis passés au scanner ont été déclarés suspects.

TRADENET

Qu’est ce que le système Tradenet ?

TradeNet est une plateforme électronique permettant d’interconnecter les intervenants du processus de dédouanement (déclarants, consignataires, manutentionnaires, douane, banques, etc.). Le système relie également les Ministères et agences de contrôle pour l’émission des différents permis / licences / certificats / autorisations requis dans le cadre du dédouanement.

TradeNet ne remplace ni ne se substitue à aucun système en place ou prévu, mais se positionne comme un outil d’intégration de connectivité en support des systèmes existants, pour en assurer le bon fonctionnement grâce à la création et à la gestion des interfaces nécessaires.

La couverture géographique du système

TradeNet est actuellement opérationnel à Tamatave, Tananarive, Majunga, Tuléar, Diégo, Antsirabe, Fort Dauphin, Nosy Be, Sambava, Antalaha et Vohémar, ce qui constitue une couverture quasi-totale des opérations de dédouanement.

Avantages du Tradenet

  • Simplification, accélération et sécurisation du processus de dédouanement :
    • allègement de la procédure par la suppression d’un certain nombre d’étapes et de documents (FSI, DVI, avis de paiement, avis de passage scanner, bon à délivrer, GatePass);
    • diminution des erreurs relatives au traitement manuel des documents ;
    • augmentation de la transparence et de la sécurité dans les procédures administratives;
    • réduction significative du temps nécessaire au dédouanement;
    • un dédouanement quasi-totalement informatisé.
  • Enregistrement électronique des déclarations en douane dans le système Sydonia++ et distribution aux organismes autres que la douane  y ayant également droit.
  • Etablissement des fondations d`un système e-gouvernement pour l`Etat Malgache.
  • Offre un meilleur service aux entreprises commerciales, et permet d`améliorer la gestion des ressources humaines aussi bien pour les négociants que pour l`administration.
  • Elaboration plus rapide de statistiques commerciales