Grands Investissements
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Madagascar a attiré ces dernières années des investissements d'envergure dans le cadre de l'exploration et l'exploitation de ses ressources minières. La douane, en mettant en œuvre les régimes douaniers prévus par les textes régissant l'exécution des travaux, travaille en étroite collaboration avec ces investisseurs.
Qit Minerals Madagascar
Avec près d'un taux de 60% de dioxyde de titane, le gisement de Tolagnaro est le plus grand gisement d'ilménite connu jusqu'à présent. Ce gisement est exploité par la société Qit Minerals Madagascar (QMM) de la grande société canadienne Rio Tinto.
Base juridique des régimes douaniers applicables : La loi n°98-002 du 19 février 1998 a autorisé la ratification de la convention entre l'Etat Malagasy, représenté par l'OMNIS et QIT-FER ET TITANIC INC.
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Régime douanier
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Phase du projet
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Marchandises et personnes concernées
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Franchise des droits et taxes
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Période d'investissement initial
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Les biens de toute nature importés pour être utilisés dans le cadre du projet tant par QMM SA que par les fournisseurs, prestataires et entrepreneurs, à l'exclusion des biens personnels.
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Admission temporaire (en suspension des droits et taxes)
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Dans tout le cadre du projet
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Tous matériels, équipements et outillages devant être utilisés temporairement dans le cadre du projet et destinés à être réexportés.
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Régime de droit commun
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Période d'exploitation
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Tous les matériels, équipements, matériaux.
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Projet Ambatovy
Il s'agit d'une mise en valeur d'une mine de nickel à ciel ouvert à Moramanga et d'une unité de traitement hydrométallurgique à Toamasina. Ce projet est constitue jusqu'à ce jour le plus grand projet d'investissement dans l'histoire du pays.
Base juridique des régimes douaniers applicables : Loi sur les grands investissements miniers.
Pendant la phase de recherche
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Marchandises |
Régimes
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Taxation |
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Matériels et équipements figurant sur la liste approuvée et destinés à être réexportés |
A.T (admission temporaire)
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En suspension
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Matériels, biens et équipements figurant sur la liste approuvée et admis définitivement |
MAC (mise à la consommation) |
Franchise
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Pendant la phase de construction et du développement
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Marchandises |
Régimes
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Taxation |
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Matériels et équipements à réexporter, figurant sur la liste approuvée. |
A.T (admission temporaire)
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En suspension
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Matériels, biens et équipements figurant sur la liste approuvée. |
MAC (mise à la consommation) |
Franchise
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Pendant la phase d'exploitation
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Marchandises |
Régimes
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Taxation |
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Matériels et équipements loués par le Titulaire |
A.T (admission temporaire)
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Droits et taxes payés annuellement sur la valeur locative pour l'année de location considérée. |
| Tous les biens importés par le titulaire, figurant sur la liste approuvée |
MAC (mise à la consommation) |
DTI= 5%, paiement avant enlèvement des marchandises |
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Tous les biens importés pour le compte de l'Entité de transformation figurant sur la liste approuvée
Tous les biens importés pour le compte de l'Entité de transformation figurant sur la liste approuvée |
MAC (mise à la consommation) |
DTI=
Franchise
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Sociétés d'exploration pétrolières
La côte ouest de Madagascar est découpée en une trentaine de blocs dont la majeure partie est actuellement exploitée par les entreprises selon les termes des contrats de recherche pétrolière signés avec l'Office malgache des mines et des industries stratégiques (OMNIS). En mars 2008, la société Madagascar Oil a annoncé la première production de pétrole à partir du projet pilote d'injection de vapeur du gisement d'huile lourde à Tsimiroro.
Base juridique des régimes douaniers applicables : Loi n° 96-018 du 4 septembre 1998 portant Code pétrolier.
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Régime douanier |
Phase du projet |
Marchandises et personnes concernées |
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Admission temporaire
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Travaux de prospection, de recherche et d'exploration
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Matériels, équipements et produits spécifiques
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| Franchise |
Première installation des unités d'exploitation
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Matériels et équipements |
DOUANES - MADAGASCAR 
