Sydonia++
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C'est un Système Douanier Automatisé, un projet conclu entre le Gouvernement de la République de Madagascar et la CNUCED (Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement)
Son objectif
- Moderniser le système informatique SYDONIA de l'Administration des Douanes de Madagascar qui passe de la version 2 à la version 3 du logiciel ;
- Mise en place d'un nouveau circuit de traitement de la déclaration en Douane visant la facilitation et accélération du processus de dédouanement ;
- Mise en réseau local et national des bureaux des douanes et leur rattachement direct au service central.
Facilitation et contrôle
Le nouveau système met à la disposition des utilisateurs des apports fondamentaux dans le cadre
- de l'exécution et du suivi du contrôle douanier ;
- du traitement et de la gestion automatique de toutes les étapes de la chaîne de dédouanement.
Procédure du Circuit du dédouanement sous Sydonia++
Intégration et Dépôt déclaration par le déclarant (MODBRK)
- Saisie de la déclaration
- Stockage local
- Liquidation de la déclaration
- Enregistrement
- Impression des exemplaires déclarations D.A.U (primata et copie), de la Note de Valeurs et des autres documents exigibles (liste des conteneurs, page d’information, …)
- Dépôt du dossier : exemplaires déclarations, pièces jointes, fiches de modification éventuelles.
Recevabilité par la Section Recevabilité (MODCBR)
- Réception et vérification du dossier : déclarations, pièces jointes, …
- Dispatche automatique
- Saisie des déclarations LO
- Constatation « Dépôt tardif »
Avis de paiement (MODACC)
Edition et signature de l’Avis de Paiement pour les montants de taxes >200.000 Ar
Paiement des DTI par le déclarant
Paiement auprès d’une banque primaire pour les montants spécifiés ci-dessus
Apurement manifeste par la section manifeste (MODCAR)
- Vérification du manifeste et du titre de transport utilisés par le déclarant
- Apurement manuel des manifestes et des titres non enregistrés
Ciblage par le Chef de Section (Chef de Visite)
- Affectation suivant le code vérificateur inscrit sur la déclaration
- Réaffectation de la déclaration en cas d’absence du vérificateur ou ciblage
Vérification par le Vérificateur (MODCBR- MODSHD)
- Contrôle documentaire
- Contrôle physique
- Modification sur machine
- Saisie de la reconnaissance du service et du certificat de visite
- Ré-direction en circuit vert et liquidation de la déclaration
- Inscription du numéro liquidation dans les exemplaires déclarations
- Impression du Bulletin de Liquidation
- Lancement du Bon à enlever
Caisse par la section caisse (MODACC)
- Edition de l’Avis de Paiement
- Réception confirmation de paiement de la BP
- Réception de l’avis de crédit de la banque centrale
- Réception (DR) du Trésor (confirmation)
- Encaissement des DTI (encaissés directement et/ou confirmés par BCM)
- Edition quittances informatiques
- Mention du numéro quittance sur tous les exemplaires du DAU
Scanning (MODCBR- MODACC)
- Passage au scanner
- Contrôle physique éventuel
- Contre écriture éventuelle de la déclaration
- Paiement éventuel de la liquidation supplémentaire
Bon à enlever par la section recevabilité
Edition du bon à enlever
Enlèvement au le Magasin (MODSHD- MODCBR)
Edition du bon de sortie
Sortie des marchandises (MODSHD)
- Vérification des dossiers et des marchandises
- Constatation de sortie