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Tarif des Douanes

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Section XXI Objets d'art, de collection ou d'antiquite
Chapitre 97 Objets d'art, de collection ou d'antiquite
Chapitre 98 (Reserve pour certains usages particuliers par les Parties contractantes) : Envois non commerciaux- Voyageurs
Chapitre 99 (Reserve pour certains usages particuliers par les Parties contractantes) : Marchandises non denommees ou ni comprises ailleurs

Télécharger - Le Tarif des Douanes 2008 (4.2 Mo)

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