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Tarif des Douanes

Vous êtes ici :   Douanes > Tarif > Section II

Sections  
Section II Produit du regne vegetal
Chapitre 06 Plantes vivantes et produits de la floriculture
Chapitre 07 Legumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Chapitre 08 Fruits comestibles ; ecorces d'agrumes ou de melons.
Chapitre 09 Cafe, the, mate et epices.
Chapitre 10 Cereales.
Chapitre 11 Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fecules ; insuline ; gluten de froment
Chapitre 12 Graines et fruits oleagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou medicinales ; pailles et fourrages.
Chapitre 13 Gommes, resines et autres sucs et extraits vegetaux
Chapitre 14 Matieres a tresser et autres produits d'origine vegetale, non denommes ni compris ailleurs

Télécharger - Le Tarif des Douanes 2008 (4.2 Mo)

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